Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATN FRANCE
Thomas Duhen

Numéro de dépôt :
4343331
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
ATN FRANCE de Thomas Duhen

Présentation de la marque ATN FRANCE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par Thomas Duhen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est Thomas Duhen domicilié(e) 9 Avenue du Marechal Leclerc - 92380 - Garches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas Duhen domicilié(e) 9 AVENUE du Marechal Leclerc - 92380 - GARCHES - France.

La marque ATN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATN FRANCE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

Thomas Duhen a également déposé les autres marques suivantes : OPEN C OPEN C YACHTS *OPEN SEA YACHT* , NAUTICSOURCE NAUTIC SOURCE , SKA , TRICATA , SURPRISE , GRAND SURPRISE


Thomas Duhen - 9 Avenue du Marechal Leclerc - 92380 - Garches - France


Thomas Duhen - 9 AVENUE du Marechal Leclerc - 92380 - GARCHES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Cordes  ; voiles (gréement) ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.